Sur les dix dernières années, ce ne sont pas moins de 50.000 entreprises qui ont recouru à l'ouverture de procédures collectives : sauvegarde, redressement judiciaire, liquidation judiciaire. Dans ce contexte les Banques "en générale" et partenaires financiers sont particulièrement réticents à intervenir dans cette phase de l'activité !
Or il existe des intervenants financiers totalement dédiés aux entreprises en difficulté, dont l' expertise est validée par les professionnels du secteur, les administrateurs, mandataires, experts comptables et avocats.
Chez Altassura nos partenaires "experts" des procédures de prévention et collectives connaissent les ressorts, et les implications pour agir rapidement en mettant en place les solutions d'affacturage et financements adaptées. Dans cette période économique mouvementée, sans grande visibilité, la gestion du temps est cruciale.
Il faut agir rapidement pour préserver la structure d'un arrêt brutal de son activité qui malmènerait ses possibilités de rebond. Les experts Banque-assurance analysent la situation de l’entreprise et conseils des solutions de garanties et de financement adaptées à chaque stade de son retournement.
Les solutions offrent un éventail de plusieurs actions possibles :
L'ouverture de compte Bancaire
Lorsqu'une entreprise est en difficulté financière, les banques sont beaucoup plus réticentes pour accorder des ouvertures de compte. En effet, un établissement financier peut refuser l'ouverture d'un compte bancaire sans avoir à justifier le refus ou d'expliquer les raisons de sa décision.
Heureusement, certains établissements bancaires sont spécialisés dans les offres destinées aux entreprises en retournement ou en difficulté : mandat ad hoc, conciliation, sauvegarde, redressement judiciaire, plan de continuation.
Possibilité d’ouvrir facilement un compte à distance avec : fourniture des moyens de paiements et accès aux signatures électroniques pour s'assurer que les ordres de transfert sont traités par la double signature de l’Administrateur Judiciaire
Les documents à communiquer :
L'affacturage pour les entreprises en difficulté
Un problème de trésorerie survient lorsque le montant des sorties d'argent de l'entreprise est supérieur à celui des entrées d'argent. Il en résulte un manque de liquidités, qui peut entraver votre capacité à effectuer des paiements aux fournisseurs, à rembourser des prêts, à payer vos factures et à gérer efficacement votre société.
Même les entreprises rentables peuvent connaître des problèmes de trésorerie, et en fait, les structures qui se développent très rapidement sont particulièrement exposées à ce problème.
En effet, elles peuvent dépenser beaucoup pour financer leur croissance continue sans avoir les revenus nécessaires pour soutenir un tel niveau de dépenses. C'est pourquoi, les sociétés d'affacturage examinent la situation financière de l'entreprise avant de proposer un contrat de factoring. La plupart refusent d'affacturer des entités commerciales trop fragiles. Heureusement, certains factors acceptent de travailler avec des établissements commercials en sauvegarde ou en redressement judiciaire.
L'affacturage pour les sociétés en difficulté financière
Les conditions de prêt se sont durcies pour les entreprises en difficulté ces dernières années en raison du resserrement du crédit de 2008, mais il existe encore des institutions financières désireuses de prêter de l'argent aux petites structures qui, bien sûr, répondent aux bons critères.
Il est courant pour les nouvelles entreprises de connaître des problèmes de trésorerie. Ces sociétés qui ne sont pas encore rentables ou celles dont le ratio dette sur revenu est élevé présentent un risque de défaillance important.
Par conséquent, elles peuvent ne pas être admissibles à des prêts conventionnels ou à des lignes de crédit suffisantes pour soutenir leurs activités. Dans de tels cas, l'affacturage peut être utilisé pour réduire la probabilité d'un manque de liquidités, car la capacité de financement par les créances ne dépend pas de la solvabilité de la PME, mais plutôt de celle de ses clients.
C'est pourquoi, dans un environnement de prêt plus strict, les sociétés en difficulté se tournent vers des sources financières alternatives. Contrairement aux prêts bancaires traditionnels, l'affacturage est une transaction financière par laquelle une entreprise vend ses comptes clients (ou factures) à un prix réduit à un tiers (généralement appelé "factor"), en échange de liquidités. L'affactureur paie immédiatement environ 75 à 90 % de la valeur nominale de la facturation, et le reste du montant de la créance est remboursé à la réception des fonds de la partie facturée.
Voici comment le processus pourrait se dérouler :
- L'entité commerciale facture à son acheteur les produits vendus ou les services rendus.
- La banque examine et approuve la cote de crédit de l'acheteur (elle s'assure qu'il ne fera pas défaut, ce qui minimise son risque).
- La société d'affacturage vérifie la facturation auprès du client. Une fois celle-ci approuvée, elle fournit un financement d'environ 80 à 90 % du montant de la facture. 10 à 20 % du solde seront gardés en réserve.
- A la date d'échéance, le factor collecte les paiements de la créance auprès de votre acheteur.
- L'affactureur vous paie le solde du montant facturé moins les frais (environ entre 1 et 4%).
Avantages du factoring pour les entreprises en difficulté
Les TPE ou PME peuvent tirer un grand profit de l'affacturage pour augmenter leur trésorerie, en particulier lorsqu'elles ont un besoin urgent d'argent pour développer leur activité ou pour faire face à une augmentation des commandes alors que le fonds de roulement est faible. Voici quelques-uns des principaux avantages du factoring :
- Amélioration du flux de trésorerie : Les factors e paient jusqu'à 80 % des factures qui leur sont vendues, c'est donc le principal avantage de l'affacturage, en particulier avec de longues durées de crédit. Si l'entreprise ne peut pas attendre 30 à 90 jours pour être payée, l'affacturation permet d'éliminer les décalages de trésorerie.
- Éviter l'endettement : comme le factoring n'est pas techniquement un prêt, il n'alourdit pas la dette de l'entité commerciale et n'immobilise pas les garanties qui peuvent être exigées pour obtenir un financement bancaire.
- Externalisation du recouvrement des créances : une société d'affacturage qui achète des facturations prendra effectivement en charge le processus de recouvrement des créances en son nom afin de recevoir l'argent qui lui est dû, ce qui inclut souvent des vérifications de la solvabilité des clients de l'entreprise et la prise en charge de tous les efforts de recouvrement.
Les établissements commerciaux peuvent se demander si l'affacturation en vaut vraiment la peine, si la valeur des factures baisse légèrement. Cependant, il est important de noter que l'argent immédiatement reçu est important pour les entreprises qui ont besoin de liquidités et d'un système de flux de trésorerie amélioré pour faire face à un nombre croissant de commandes ou à des fins d'expansion.
En France, il existe de nombreuses institutions financières que les sociétés peuvent contacter si elles envisagent le factoring comme moyen de financement. Si la plupart des banques proposent des services d'affacturage, d'autres organismes accréditées sont également spécialisés dans les entreprises en difficulté.
L'affacturage pour les sociétés en sauvegarde ou en redressement judiciaire
Cette démarche spécifique a pour objectif d'améliorer significativement votre fonds de roulement ! La bonne solution pour optimiser instantanément la trésorerie de votre entreprise.
Pourquoi utiliser l'affacturage pour entreprises en difficulté en sauvegarde ou en redressement judiciaire ?
Premièrement, l'affacturage est l'une des rares alternatives aux moyens amenés par les banques judiciaires. A ce stade de l'activité, les portes se ferment ! En clair il n'est souvent plus possible d'obtenir « d'autres moyens de financement » pour l'entreprise :
En pratique, si votre entreprise ne respecte pas les conditions d'une obligation garantie contractuellement, elle peut faire l'objet d'une procédure d'insolvabilité. Après une période de négociations amiables ,les conséquences seront l'ouverture d'une procédure, initiée par le débiteur(créancier). Sera nommé un administrateur judiciaire qui assume la propriété et le contrôle complets des actifs de l'entreprise. Le travail de l'administrateur judiciaire consistera à évaluer les finances et les activités de l'établissement commercial, puis à déterminer le plan d'action le plus approprié pour recouvrer la dette due, aussi rapidement et efficacement que possible.
L'affacturage et le financement d'actifs seront une option qui consistera à améliorer le flux de trésorerie en utilisant le factoring. Un Factor pourra vous aider en examinant vos livres et en déterminant si vous avez des actifs existants ou potentiels qui pourraient être utilisés comme garantie pour obtenir un financement.
Après avoir financé vos factures et examiné vos livres, l'administrateur utilisera des tactiques financières des actifs pour obtenir un prêt garanti auprès d'un créancier en votre nom. Ce prêt peut être utilisé pour rembourser les créanciers garantis et éviter que votre entreprise ne soit mise sous séquestre.
Rappelons qu'avec l'affacturage, le fait de disposer de vos liquidités sur votre compte bancaire dans la journée vous donne un fonds de roulement essentiel. Vous pouvez l'utiliser pour financer vos investissements ou comme capital de base pour financer l'expansion de votre structure. Imaginez les possibilités !
En fait, le factoring vous ouvre la voie à plus de financement, plus rapidement, que tout autre moyen financier. L'affacturage pour entreprises en difficulté en sauvegarde ou en redressement judiciaire va prendre en charge l'ensemble des créances d'une société et comprend trois niveaux de services :
La cession DAILLY
Le texte de loi (art. L 313-23 à 313-35 du code monétaire et financier) voulu par le législateur, ouvre la possibilité à votre entreprise, de céder à la banque les créances que vous détenez sur des personnes morales de droit public ou privé . Votre entité commerciale va donc obtenir un crédit contre la présentation de factures.
La gestion du financement se réalise sur présentation de la facturation ! Avantages du dispositif : pallier aux écarts de trésorerie. La loi Dailly est une formidable solution qui offrira à votre société un moyen de générer du cash dès la production d’une facture, ce qui va offrir une gestion précise du poste clients.
Les avantages du financement Dailly :
Les inconvénients de la cession Dailly :
La MCNE - La Mobilisation de créances nées sur l'étranger
Les créances émises sur l’étranger connaissent des variations dans leurs délais de règlement pouvant être très disparates selon les pays et les secteurs d’activité, ce qui handicape les entreprises. Rappelons que la loi Dailly n’a pas d'existence hors de France , le droit de subrogation est pourtant reconnu dans de nombreux pays.
La mobilisation des créances nées à l'étranger (MCNE) permet de financer les facturations à l'export dès la remise de la marchandise à la douane.
De manière similaire à la mobilisation faite sur la France, une convention entre votre entreprise et le partenaire banquier va encadrer cette ligne de crédit. Elle offre la même souplesse sur les marchés internationaux que sur la France. L'inconvénient de ce type de financement à court terme est qu'il est plafonné, son montant est limité.
Cette mobilisation de créances va vous permettre de vous affranchir des délais de règlement . Ici la Banque fera l’avance des fonds sur votre structure commerciale qui jouira instantanément de liquidités. Avantages :Offrir une solution pour pallier aux écarts de trésorerie. Dans le contexte actuel très erratique de la mondialisation, cette solution va ouvrir vos perspectives de développement sur les marchés internationaux de la même manière que sur leur marché domestique.
La caution bancaire
Le cautionnement bancaire englobe l’ensemble des engagements contractuels accordés par la Banque à un acheteur. Elle aura pour mission de s’engager à payer à la place de son client dans des circonstances prévues au contrat.
L'objectif étant pour la banque d’ exécuter une obligation en cas de défaillance du débiteur principal. Ces cautions sont délivrées au cas par cas suivant la situation financière de l'entreprise.
Il y a plusieurs types de caution :
Comme l'obtention de la caution est basée sur la qualité financière de la société, il sera plus difficile pour les entreprises en difficulté d'obtenir une garantie de la part de leur banque ou du cautionneur. C'est pour cette raison que nous vous conseillons de souscrire au plutôt une caution avant l'arrivé des problèmes financiers.
L'escompte commercial
L’escompte commercial est une solution bancaire qui va permettre de financer les besoins de trésorerie durant la période de la durée de règlement des factures clients. Cette pratique est ouverte à toutes les entreprises, quel que soit leur statut juridique ou leur secteur d’activité.
Si la Banque accorde un crédit d’escompte, elle versera, avant son échéance, le montant de l’effet de commerce à son porteur, qui le lui a cédé. Rappelons que l'entreprise bénéficiaire du crédit restera durant l'opération responsable du bon paiement de la facture jusqu’à son règlement.
Les avantages pour votre société "cliente" :
Le lease Back
Le lease-back ou "cession bail" est une solution de financement d’entreprise se basant sur la cession d’un ou plusieurs actifs ( machines, équipements, matériels de transport…) de votre structure commerciale à une société de crédit-bail , le lease-back consistera à vous laisser cet actif à disposition sous forme de location.
De façon pratique, dans une transaction de cession-bail, le propriétaire d'un bien (l'établissement commercial) le vend à quelqu'un d'autre (organisme de crédit-bail), puis le loue immédiatement à celui-ci.
Le lease back permet aux entreprises en difficulté de retrouver rapidement de l'argent sans affecter l'utilisation des actifs.
Un exemple de cession-bail peut ressembler à ceci :
La société Delta achète une grue lors d'une vente aux enchères. Elle vend ensuite à l'organisme de crédit-bail et récupère son argent. Le bailleur loue ensuite la grue à l'entité commerciale Delta. Elle effectue des paiements mensuels pendant la durée du bail. À la fin de la période de location, elle rachète la grue pour un faible montant de rachat.
Avantages du lease back :
Le principal avantage de la solution lease back est qu'elle permet au propriétaire ou à l'utilisateur d'un bien de libérer des liquidités ou du capital. Comme dans le cas d'un bail ordinaire, une cession-bail de vente vous donne la possibilité d'acheter l'équipement dont votre entreprise a besoin sans utiliser vos liquidités ou votre marge de crédit.
Une cession-bail peut bonifier votre bilan. En vendant le bien, vous réinjectez du cash dans votre structure et vous n'avez plus qu'à effectuer des paiements mensuels récurrents moins élevés pendant la durée du contrat de location.
Cette solution est mise en place en trois étapes :
La vente du bien de votre TPE ou PME sur la société de crédit-bail que l’on appelle le leaser. Il peut être un organisme Bancaire ou une structure financière extérieure professionnelle. Le bien est laissé sous la responsabilité et le contrôle de l'activité, ancien propriétaire. Possibilité de rachat du bien par l’entreprise au terme du bail si l’option d’achat est levée.
Le crédit documentaire à l’importation ou à l’exportation
Le crédit Documentaire ou L/C pour « letter of Credit » ou Crédoc est un moyen de paiement et de garantie ouvert pour tous profils de transactions (marchandises et prestations de service).
C'est une promesse, du banquier de l’acheteur à son vendeur, de régler le montant d'une créance pour autant que lui soit présenté les contrats et documents commerciaux et de transports validés dans l’ouverture du crédit.
Pour le client exportateur, les avantages du crédit documentaire sont :
- Paiement garanti selon les conditions du contrat.
- Améliorez la gestion de la trésorerie et améliorez la commodité de la mobilisation des comptes clients.
- Couverture du risque commercial, en cas de confirmation de crédit, couverture du risque et du pays de la banque émettrice.
Pour le client importateur, les avantages sont :
- Obtenez les marchandises commandées à temps et au prix convenu.
- Garanti de ne payer que les services effectivement rendus.
- Réception garantie des documents nécessaires au dédouanement.
- Possibilité de financement.
Le crédit trésorerie
Il s'agit d'un prêt à court terme qui est proposé à l'entreprise en difficulté par la banque. Il peut être accordé à votre société qui n'a pas atteint son chiffre d'affaires et qui ne l'a pas encore encaissé.
Ce dispositif permet à l'activité de retirer une certaine somme d'argent d'un compte bancaire sans contrainte de solde créditeur. Un taux d'intérêt sera appliqué sur le montant emprunté. Dans ce cas, il permet à l'entreprise de disposer temporairement de la trésorerie dont elle a besoin pour fonctionner, mais elle doit être remboursée à court terme.
L'avance ou financement sur stock
L'objectif est de valoriser l’actif circulant à court terme. Lorsque vous avez besoin d'un financement pour votre petite entreprise, l'utilisation de vos stocks peut être une option viable. Les stocks, qu’ils soient des produits de négoce, des matières premières, des produits finis ou des composants, sont des créances en germes.
Cette solution va transformer vos stocks en financement en les proposant en garantie. Ainsi vos stocks vont constituer une réelle réassurance pour vos créanciers. Techniquement, le stock sera gagé au profit du financeur (Banque ou autres...).
Le gage avec transfert de marchandises apporte au prêteur une sécurité juridique propre, hors cadre de classement des autres créanciers, (privilégiés ou non). Le partenaire financier gage le stock et avance les fonds. L’avance ou financement sur stock sera soumis à un audit précis des résultats et prévisions d’activité, le but de cette démarche sera de placer l’entreprise dans un cercle vertueux.
Les avantages de l'avance ou financement sur stock :
Les entreprises ont recours au financement des stocks pour :
Le financement d'achat pour les sociétés en retournement
A qui s’adresse le Financement d'achat ou reverse factoring ?
Des progrès ont été réalisés dans la mise en œuvre du système d'affacturage inversé pour démocratiser la proposition et la rendre accessible aux donneurs d'ordre ayant un chiffre d'affaires supérieur à 20 millions d'euros, même aux entreprises en retournement.
Pour rappel, le retournement de société regroupe les méthodes de gestion, de restructuration et de refinancement des entreprises en difficulté en vue de leur redressement.
Le financement des achats répond particulièrement bien à l'attente des donneurs d'ordre qui souhaitent être irréprochables dans le paiement des factures, ou des donneurs d'ordre ayant un BFR structurellement important du fait de leurs activités.
L'affacturage inversé ou Reverse Factoring est une solution pour financer la chaîne d'approvisionnement initié par le donneur d'ordre (acheteur) et impliquant ses fournisseurs. Auparavant réservé aux ETI et encore peu répandu, le Financement des achats a la cote car il protège, finance et in fine réduit le crédit inter-entreprises.
Comment fonctionne le Reverse Factoring ?
Il va permettre à un Acheteur de faire payer rapidement par un établissement financier, les factures dues à ses fournisseurs dans l'objectif de :
Les programmes d'affacturage inversé se placent dans une relation équilibrée entre les mandants et leurs fournisseurs.
Les caratérisques du reverse factoring ou financement des achats
En pratique, le reverse factoring fonctionne sur un échange en temps réel d'informations dématérialisées sur les factures émises par les fournisseurs.
Le fournisseur obtient de la plate-forme électronique :
Le fonctionnement du financement des achats engage un ou plusieurs :
L'objectif est d'accompagner le Donneur d’ordres à chacune des étapes :
Ce que va apporter l'intervenant financier dans la mise en place du Reverse Factoring :
Listons les profils les plus concernés :