Définition du Recourse factoring

Le principe du factoring est d’avancer de l'argent sur vos factures clients pour vous aider dans votre trésorerie. Mais que se passe-t-il si un client de vos clients ne paie pas l'une de vos factures ?

C’est là que la question du «recours» par rapport à l’affacturage est importante. La différence entre l'affacturage avec ou sans recours.

Le recourse factoring ou affacturage avec recours est une solution de factoring sans garantie. Les créances sont financées mais en cas de non paiement à l’échéance, le factor se retourne vers le factoré pour se faire rembourser son financement. C’est du factoring sans assurance crédit, le factor ne couvre pas les factures. L'affacturage avec recours est moins coûteux que l'affacturage sans recours et impose moins d'exigences concernant vos clients car vous prenez le risque de créances irrécouvrables. C'est une bonne solution pour les factures qui présentent peu de risques.

Exemple de recourse factoring

Soit l’entreprise A avec un contrat d’affacturage avec recours. Le contrat exige que le paiement soit effectué dans un délai maximum de trois mois. Il indique également que 90% des factures seront avancées. Le 31 mars, une facture de 10 000 € est émise et le factor avance de 9 000 €. Le 30 juin, si le client n'a pas payé à cette date, 9 000 € doivent être remboursés au factor en plus des frais d'affacturage liés.

Non-recourse factoring

Avec, non-recourse factoring ou l’affacturage sans recours, le factor assume le risque de créances irrécouvrables. Il accepte les risques spécifiés en cas de défaut de paiement du débiteur. De ce fait, l'affacturage sans recours coûtera plus cher que l'affacturage avec recours. C'est une bonne technique pour lorsque certaines factures présentent des risques. Attention, le non-recourse factoring ne protège pas nécessairement votre entreprise contre tout risque de non-paiement.Il n’y a pas de recours que si le débiteur est déclaré en faillite au cours de la période d'affacturage . L'insolvabilité doit avoir lieu pendant la période d'affacturage, c'est-à-dire pendant la période de 90 jours à partir de laquelle le factor a financé la facture. Si l'insolvabilité survient après ces 90 jours, votre entreprise ne bénéficiera pas de la garantie contre les impayés. La définition «insolvabilité» comme une faillite déclarée est très importante car une entreprise pourrait ne pas être en mesure de payer des factures sans se déclarer en faillite .


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Définition et lexique sur l'affacturage



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